Arrêtés municipaux

1587 résultats
  • 2024-1812 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de tirage de fibre optique boulevard Charles de Gaulle

    Recueil des Actes Administratifs - 31/12/2025
    Date de publication : 31/12/2024
  • 2024-1813 - ST - Arrêté annuel - Circulation et stationnement pour les travaux sur infrastructures Fil Bleu/Kéolis pour 2025

    Recueil des Actes Administratifs - 31/12/2025
    Date de publication : 31/12/2024
  • 2024-182 - AG - Conseil Municipal - Subdélégations de signature à certains adjoints

    Recueil des Actes Administratifs - 11/03/2024
  • 2024-1820 - ST - ERP - Maintien d'ouverture du service USLD Psy 118 rue de la Croix de Périgourd

    Recueil des Actes Administratifs - 07/01/2025
    Date de publication : 07/01/2025
  • 2024-1821 - ST - ERP - Maintien d'ouverture de l'école Saint-Joseph 1 rue Fleurie

    Recueil des Actes Administratifs - 07/01/2025
    Date de publication : 07/01/2025
  • 2024-1832 - PM - Circulation et stationnement - Emménagement 6 rue Edouard Manet

    Recueil des Actes Administratifs - 09/01/2025
    Date de publication : 09/01/2025
  • 2024-185 - PM - Circulation et stationnement - Travaux d'extension de maison individuelle 18 rue Paul Doumer

    Recueil des Actes Administratifs - 22/02/2024
  • 2024-188 - ST - Circulation et stationnement - Travaux pour branchements eaux usées et pluviales rue Bretonneau

    Recueil des Actes Administratifs - 04/03/2024
  • 2024-189 - PM - Stationnement - Déménagement au 34 rue de la Mairie

    Recueil des Actes Administratifs - 23/02/2024
  • 2024-19 - PM - Stationnement - Travaux sur réseau eaux usées au droit du 9 rue Edouard Manet

    Recueil des Actes Administratifs - 15/01/2024