Arrêtés municipaux

1587 résultats
Trier par :

  • 2025-126 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de terrassement pour un branchement électrique du 58 au 62 rue Jacques-Louis Blot

    Recueil des Actes Administratifs - 18/02/2025
    PDF 850.83 Ko
    Date de publication : 18/02/2025

  • 2025-120 - PM - Circulation et stationnement - Duathlon le dimanche 2 mars 2025

    Recueil des Actes Administratifs - 06/02/2025
    PDF 652.58 Ko
    Date de publication : 06/02/2025

  • 2025-119 - PM - Circulation - Pose d'un échafaudage pour des travaux de réfection de façade 50 rue Louis Bezard

    Recueil des Actes Administratifs - 11/02/2025
    PDF 576.25 Ko
    Date de publication : 11/02/2025

  • 2025-113 - PM - Débit de boissons - Autorisation d'ouverture temporaire pour l'association Passe ma Danse

    Recueil des Actes Administratifs - 03/02/2025
    PDF 387.36 Ko
    Date de publication : 03/02/2025

  • 2025-111 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de réparation d'une conduite Orange cassée 157/159 boulevard Charles de Gaulle

    Recueil des Actes Administratifs - 14/02/2025
    PDF 1.15 Mo
    Date de publication : 14/02/2025

  • 2025-110 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de dévoiement du réseau d'éclairage public rue Mireille Brochier

    Recueil des Actes Administratifs - 06/02/2025
    PDF 1.78 Mo
    Date de publication : 06/02/2025

  • 2025-109 - PM - Stationnement - Emménagement 6 allée Joseph Jaunay

    Recueil des Actes Administratifs - 03/02/2025
    PDF 531.31 Ko
    Date de publication : 03/02/2025

  • 2025-108 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de dépose d'anciens poteaux télécom rues Gaston Cousseau, des Jeunes et Jacques-Louis Blot

    Recueil des Actes Administratifs - 14/02/2025
    PDF 1.17 Mo
    Date de publication : 14/02/2025

  • 2025-107 - ADJ - Délégation de fonction à M. GILLOTdans le cadre de la procédure de concession de service public relative à la mise à disposition, à l'entretien et à la maintenance de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

    Recueil des Actes Administratifs - 03/02/2025
    PDF 723.18 Ko
    Date de publication : 03/02/2025

  • 2025-106 - ST - Aires sportives - Impraticabilité de l'aire sportive extérieure de la Béchellerie suite aux conditions météorologiques

    Recueil des Actes Administratifs - 03/02/2025
    PDF 227.56 Ko
    Date de publication : 03/02/2025