Arrêtés municipaux

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  • 2024-1675 - ST - Circulation et stationnement - Travaux sur conduite télécom place Pallu de Lessert du 2 au 20 décembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 26/11/2024
    PDF 988.48 Ko
    Date de publication : 26/11/2024

  • 2024-1670 - ST - Circulation et stationnement - Travaux sur chambre télécom 68 rue de Preney du 2 au 20 décembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 26/11/2024
    PDF 994.89 Ko
    Date de publication : 26/11/2024

  • 024-1685 - PM - Circulation et stationnement - Déménagement 1 rue Charles Barrier les 25 et 26 décembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 26/11/2024
    PDF 279.67 Ko
    Date de publication : 26/11/2024

  • 2024-1688 - ST - Circulation et stationnement - Travaux d'assainissement 70 à 76 boulevard Charles de Gaulle du 25 novembre au 3 décembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 26/11/2024
    PDF 1,021.77 Ko
    Date de publication : 26/11/2024

  • 2024-1692 - PM - Stationnement - Travaux 8 rue Aristide Briand du 9 au 12 décembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 26/11/2024
    PDF 464.69 Ko
    Date de publication : 26/11/2024

  • 2024-1686 - PM - Débit de boisson - Autorisation d'ouverture temporaire pour l'association RS Gymnastique Artistique et Rythmique le 21 décembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 25/11/2024
    PDF 373.78 Ko
    Date de publication : 25/11/2024

  • 2024-1697 - ST - Consignation - Dans le cadre de la préemption des parcelle AL n° 327, 26, 329, 84, 40, 3, 293 et AK n° 12 dans la ZAC de la Roujolle

    Recueil des Actes Administratifs - 25/11/2024
    PDF 4.22 Mo
    Date de publication : 25/11/2024

  • 2024-1687 - PM - Débit de boissons - Autorisation d'ouverture temporaire pour l'association CROCC les 30 novembre et 1er décembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 25/11/2024
    PDF 372.96 Ko
    Date de publication : 25/11/2024

  • 2024-1695 - ST - Consignation - Dans le cadre de la préemption des parcelles AL n° 118,119 et 328 dans la ZAC de la Roujolle

    Recueil des Actes Administratifs - 25/11/2024
    PDF 4.07 Mo
    Date de publication : 25/11/2024

  • 2024-1696 - ST - Consignation - Dans le cadre de la préemption des parcelles AL n° 149 et 151 dans la ZAC de la Roujolle

    Recueil des Actes Administratifs - 25/11/2024
    PDF 3.95 Mo
    Date de publication : 25/11/2024