Arrêtés municipaux

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  • 2024-1578 - PM - Débit de boisson temporaire - Autorisation d'ouverture pour l'ASS de parents d'élèves de l'école Saint Joseph le 7 décembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 17/10/2024
    PDF 173.23 Ko

  • 2024-1579 - PM - Débit de boisson temporaire - Autorisation d'ouverture pour l'association FESTHEA du 26 octobre au 3 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 17/10/2024
    PDF 185.37 Ko

  • 2024-1504 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de réfection de la chaussée rue de Charcenay du 16 au 22 octobre 2024 inclus

    Recueil des Actes Administratifs - 15/10/2024
    PDF 1.16 Mo

  • 2024-1580 - CP - Commande publique - Concours de maîtrise d'oeuvre restreint pour la construction d 'un bâtiment "Lot A " - Désignation des trois candidats admis à concourir

    Recueil des Actes Administratifs - 14/10/2024
    PDF 789.20 Ko

  • 2024-1536 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de réparation de deux conduites télécom cassées au 103/105 bd Charles de Gaulle du 21 octobre au 8 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
    PDF 1.13 Mo

  • 2024-1542 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de création de branchements d'eaux usées et pluviales 24/26 rue Bretonneau du 30 octobre au 13 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
    PDF 1.07 Mo

  • 2024-1544 - ST - Circulation et stationnement - Travaux suppression d'un branchement de gaz 40 rue de la Croix de Pierre du 4 au 15 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
    PDF 807.63 Ko

  • 2024-1537 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de maintenance des bornes installées sur la commune du 10 octobre au 31 décembre 2025

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
    PDF 1.52 Mo

  • 2024-1556 - ST - Réglementation de l'utilisation des aires sportives communales suite aux conditions météorologiques rendant impraticable l'utilisation des aires sportives extérieures (terrain d'honneur et plaine d'entraînement du complexe Guy Drut et le terrain de la Béchellerie

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
    PDF 73.64 Ko

  • 2024-1547 - ST - Circulation et stationnement - Réfection du poste de refoulement des eaux usées allée des Peupliers le 21 octobre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
    PDF 1.12 Mo