Arrêtés municipaux

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  • 2023-1462 - SPORTS - Stationnement et circulation - Concours hippique le 3 décembre 2023

    30/11/2023
    PDF 1.91 Mo

  • 2023-1469 - PM - Taxi - Changement de véhicule pour les ambulances d'Ouzouer - Licence n° 8

    Recueil des Actes Administratifs - 30/11/2023
    PDF 225.19 Ko

  • 2023-1470 - ST - Circulation et stationnement - Travaux sur plateau surélevé au niveau du 21 rue Roland Engerand

    Recueil des Actes Administratifs - 12/12/2023
    PDF 837.74 Ko

  • 2023-1471 - ST - Circulation et stationnement - Livraison de béton au 7 avenue des Cèdres

    Recueil des Actes Administratifs - 12/12/2023
    PDF 835.53 Ko

  • 2023-1472 - PM - Stationnement - Déménagement au 4 rue Charles Barrier

    Recueil des Actes Administratifs - 01/12/2023
    PDF 264.33 Ko

  • 2023-1475 - PM - Stationnement - Déménagement au 4, rue Charles Barrier

    Recueil des Actes Administratifs - 30/11/2023
    PDF 267.71 Ko

  • 2023-1476 - PM - Stationnement - Déménagement au 2 rue Charles Barrier

    Recueil des Actes Administratifs - 30/11/2023
    PDF 267.67 Ko

  • 2023-1478 - PM - Stationnement - Deux véhicules de déménagement 2 allée Gaëtan Evrard

    Recueil des Actes Administratifs - 05/12/2023
    PDF 264.15 Ko

  • 2023-1483 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de pose d'un coffret électrique impasse du 37 rue Victor Hugo

    Recueil des Actes Administratifs - 18/12/2023
    PDF 848.07 Ko

  • 2023-1484 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de création d'un branchement d'eau potable au 68 rue de Preney

    Recueil des Actes Administratifs - 18/12/2023
    PDF 640.75 Ko