Arrêtés municipaux

1337 résultats
  • 2023-1502 - PM - Stationnement -Livraison toupie béton au 133 rue du Bocage

    Recueil des Actes Administratifs - 14/12/2023
  • 2023-1503 - PM - Stationnement - Déménagement au 120 rue Henri Bergson

    Recueil des Actes Administratifs - 14/12/2023
  • 2023-1504 - RP - Circulation et stationnement - Marché de Noël à la Grenadière

    Recueil des Actes Administratifs - 14/12/2023
  • 2023-1528 - COM - Repos dominical - Dérogation municipale au principe du repos dominical pour les commerces de détail de Saint Cyr-sur-Loire

    Recueil des Actes Administratifs - 19/12/2023
  • 2023-1529 - COM - Repos dominical - Dérogation municipale au principe du repos dominical pour les concessions automobiles pour l'année 2024 à Saint-Cyr-sur-Loire

    Recueil des Actes Administratifs - 19/12/2023
  • 2023-1558 - ST - Circulation et stationnement - Pose d'un échafaudage pour ravalement de façade au 1 rue de la Petite Perraudière

    Recueil des Actes Administratifs - 26/01/2024
  • 2023-156 - ST - ERP - Maintien d'ouverture de l'espace culturel polyvalent l'Escale

    Recueil des Actes Administratifs - 27/02/2023
  • 2023-1560 - ST - Arrêté permanent - Réglementation de la circulation et du stationnement pour la rue du Clos Besnard

    Recueil des Actes Administratifs - 26/01/2024
  • 2023-1561 - ST - Circulation et stationnement - Arrêté annuel pour le contrôle des réseaux d'assainissement pour le compte de TMVL

    Recueil des Actes Administratifs - 26/01/2024
  • 2023-1562 - ST - Circulation et stationnement - Arrêté annuel pour travaux de détection et géo-référencement des réseaux pour le compte de TMVL

    Recueil des Actes Administratifs - 26/01/2024