Arrêtés municipaux

1348 résultats
  • 2023-1341 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de création d'un plateau surélevé au niveau du 21 rue Roland Engerand

    Recueil des Actes Administratifs - 16/10/2023
  • 2023-1345 - PM - Débit de boisson - Autorisation temporaire pour le Comité des Villes Jumelées

    Recueil des Actes Administratifs - 16/10/2023
  • 2023-1346 - PM - Stationnement - Intervention sur chambre télécom au 13 quai de la Loire

    Recueil des Actes Administratifs - 16/10/2023
  • 2023-1354 - ST - Circulation et stationnement - Travaux d'aménagement des cours d'école Roland Engerand et Charles Perrault

    Recueil des Actes Administratifs - 16/10/2023
  • 2023-1367 - PM - Stationnement - Déménagement au n° 3 rue du Docteur Schweitzer

    Recueil des Actes Administratifs - 17/10/2023
  • 2023-1340 - RP - ouverture d'un établissement recevant du public - accueil du cirque HART - parking de la boule de fort - rue de la Croix de Perigourd - du 18 octobre au 22 octobre 2023

    Recueil des Actes Administratifs - 18/10/2023
  • 2023-1377 - PM - Stationnement - Déménagement au 7 allée Joseph Jaunay

    Recueil des Actes Administratifs - 20/10/2023
  • 2023-1381- RP - Circulation et stationnement - Concours hippique samedi 28 et dimanche 29 octobre 2023

    Recueil des Actes Administratifs - 24/10/2023
  • 2023-1370 - ST - Circulation et stationnement - Arrêté permanent pour la rue des Trois Tonneaux

    Recueil des Actes Administratifs - 24/10/2023
  • 2023-1371 - ST - Circulation et stationnement - Arrêté permanent pour le boulevard Alfred Nobel

    Recueil des Actes Administratifs - 24/10/2023