Arrêtés municipaux

1145 résultats
  • 2023-261 - PM - Stationnement - Emménagement 72 rue Fleurie

    Recueil des Actes Administratifs - 21/03/2023
  • 2023-270 - PM - Débit de boisson - Autorisation d'ouverture temporaire pour l'Amicale Numismatique de Touraine

    Recueil des Actes Administratifs - 21/03/2023
  • 2023-273 - PM - Stationnement - Déménagement 75 rue du Bocage

    Recueil des Actes Administratifs - 21/03/2023
  • 2023-278 - PM - Stationnement - Déménagement 137 boulevard Charles de Gaulle

    Recueil des Actes Administratifs - 21/03/2023
  • 2023-257-PM-Mise en sécurité - procédure ordinaire mur de la Mignonnerie

    Recueil des Actes Administratifs - 21/03/2023
  • 2023-236 - RP - Stationnement - Interdiction de circulation et stationnement pour le défilé de carnaval le 1er avril 2023

    Recueil des Actes Administratifs - 17/03/2023
  • 2023-252 - RP - Stationnement - Réglementation de la circulation et du stationnement pour un vide grenier le 2 avril 2023

    Recueil des Actes Administratifs - 17/03/2023
  • 2023-120 - RH - CST - Arrêté portant composition du Comité Social Territorial de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Cyr-sur-Loire

    Recueil des Actes Administratifs - 16/03/2023
  • 2023-121 - RH - SSCST - Arrêté portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de Travail au sein du Comité Social Territorial de la Collectivité et du CCAS de Saint-Cyr-sur-Loire

    Recueil des Actes Administratifs - 16/03/2023
  • 2023-146 - CULT - Règlement - Bibliothèque municipale George Sand Règlement intérieur

    Recueil des Actes Administratifs - 16/03/2023