Arrêtés municipaux
1337 résultats
Trier par :
-
2023-92 - ST - Stationnement - Travaux de réfection du parking rue du Capitaine Lepage
Recueil des Actes Administratifs - 20/01/2023 -
2023-925 - PM - Stationnement - Parking du centre de loisirs 33 rue du Vieux Calvaire à Mettray
Recueil des Actes Administratifs - 23/06/2023 -
2023-926 - PM - Stationnement - Déménagement 16 rue Fleming
Recueil des Actes Administratifs - 23/06/2023 -
2023-927 - ST - Stationnement - Travaux sur réseau d'eau potable rue de la Benoiserie et carrefour des rues de la Gagnerie et André Boillot
Recueil des Actes Administratifs - 03/07/2023 -
2023-928 - ST - Stationnement - Travaux sur branchement d'eau potable 33 rue des Trois Tonneaux
Recueil des Actes Administratifs - 03/07/2023 -
2023-929 - PM - Stationnement - Stationnement d'un camion nacelle rue du Bocage
Recueil des Actes Administratifs - 23/06/2023 -
2023-93 - ST - Stationnement - Travaux réparation réseau télécom Orange boulevard Charles de Gaulle
Recueil des Actes Administratifs - 20/01/2023 -
2023-930 - PM - Débit de boissons - Autorisation temporaire pour l'ARMLP
Recueil des Actes Administratifs - 27/06/2023 -
2023-934 - AG - Personnel communal - Etat Civil, délégation de fonctions
Recueil des Actes Administratifs - 03/07/2023 -
2023-935 - AG - Personnel communal - Délégation de signature
Recueil des Actes Administratifs - 03/07/2023