Arrêtés municipaux

1337 résultats
  • 2024-1547 - ST - Circulation et stationnement - Réfection du poste de refoulement des eaux usées allée des Peupliers le 21 octobre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
  • 2024-1549 - PM - Stationnement - Travaux 16 avenue de la République du 21 au 26 octobre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
  • 2024-1550 - PM - Stationnement - Travaux 12 rue Maurice Sarrail du 14 au 28 octobre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
  • 2024-1551 - PM - Stationnement - Emménagement 121 rue du Bocage le 28 octobre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
  • 2024-1552 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de réfection de chaussée rue de Périgourd du 21 au 30 octobre 2024 inclus

    Recueil des Actes Administratifs - 18/10/2024
  • 2024-1556 - ST - Réglementation de l'utilisation des aires sportives communales suite aux conditions météorologiques rendant impraticable l'utilisation des aires sportives extérieures (terrain d'honneur et plaine d'entraînement du complexe Guy Drut et le terrain de la Béchellerie

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
  • 2024-1558 - ST - ERP - Maintien d'ouverture provisoire pour la boulangerie restauration FEUILLETTE

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
  • 2024-1578 - PM - Débit de boisson temporaire - Autorisation d'ouverture pour l'ASS de parents d'élèves de l'école Saint Joseph le 7 décembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 17/10/2024
  • 2024-1579 - PM - Débit de boisson temporaire - Autorisation d'ouverture pour l'association FESTHEA du 26 octobre au 3 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 17/10/2024
  • 2024-158 - PM - Stationnement - Travaux d'enduit sur pignon 9 rue Henri Lebrun

    Recueil des Actes Administratifs - 13/02/2024