Arrêtés municipaux

1381 résultats
  • 2024-1544 - ST - Circulation et stationnement - Travaux suppression d'un branchement de gaz 40 rue de la Croix de Pierre du 4 au 15 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
  • 2024-1537 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de maintenance des bornes installées sur la commune du 10 octobre au 31 décembre 2025

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
  • 2024-1556 - ST - Réglementation de l'utilisation des aires sportives communales suite aux conditions météorologiques rendant impraticable l'utilisation des aires sportives extérieures (terrain d'honneur et plaine d'entraînement du complexe Guy Drut et le terrain de la Béchellerie

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
  • 2024-1547 - ST - Circulation et stationnement - Réfection du poste de refoulement des eaux usées allée des Peupliers le 21 octobre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
  • 2024-1545 - PM - Débit de boisson - Autorisation d'ouverture temporaire pour le Comité des Villes Jumelées le 20 octobre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
  • 2024-1558 - ST - ERP - Maintien d'ouverture provisoire pour la boulangerie restauration FEUILLETTE

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
  • 2024-1549 - PM - Stationnement - Travaux 16 avenue de la République du 21 au 26 octobre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
  • 2024-1550 - PM - Stationnement - Travaux 12 rue Maurice Sarrail du 14 au 28 octobre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
  • 2024-1551 - PM - Stationnement - Emménagement 121 rue du Bocage le 28 octobre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
  • 2024 -1577 - RP - ouverture d'un établissement recevant du public - accueil du cirque HART sur le parking Boule de Fort - du 10 octobre au 13 octobre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 09/10/2024