Arrêtés municipaux

1409 résultats
  • 2024-1806 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de dépose de poteaux télécom rue Gaston Cousseau, rue des Jeunes et rue Jacques-Louis Blot

    Recueil des Actes Administratifs - 31/12/2025
    Date de publication : 31/12/2024
  • 2024-1810 - ST - Arrêté annuel - Circulation et stationnement pour les travaux de contrôle des réseaux d'assainissement pour l'année 2025

    Recueil des Actes Administratifs - 31/12/2025
    Date de publication : 31/12/2024
  • 2024-1811 - ST - Arrêté annuel - Circulation et stationnement pour la détection et le géo-référencement des réseaux pour 2025

    Recueil des Actes Administratifs - 31/12/2025
    Date de publication : 31/12/2024
  • 2024-1801 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de création d'un branchement télécom 8 rue Georges Guérard

    Recueil des Actes Administratifs - 31/12/2025
    Date de publication : 31/12/2024
  • 2024-1812 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de tirage de fibre optique boulevard Charles de Gaulle

    Recueil des Actes Administratifs - 31/12/2025
    Date de publication : 31/12/2024
  • 2024-1809 - ST - Circulation et stationnement - Déménagement au 9 rue des Fontaines

    Recueil des Actes Administratifs - 31/12/2025
    Date de publication : 31/12/2024
  • 2024-1813 - ST - Arrêté annuel - Circulation et stationnement pour les travaux sur infrastructures Fil Bleu/Kéolis pour 2025

    Recueil des Actes Administratifs - 31/12/2025
    Date de publication : 31/12/2024
  • 2024-1820 - ST - ERP - Maintien d'ouverture du service USLD Psy 118 rue de la Croix de Périgourd

    Recueil des Actes Administratifs - 07/01/2025
    Date de publication : 07/01/2025
  • 2024-1821 - ST - ERP - Maintien d'ouverture de l'école Saint-Joseph 1 rue Fleurie

    Recueil des Actes Administratifs - 07/01/2025
    Date de publication : 07/01/2025