Arrêtés municipaux

1337 résultats
Trier par :

  • 2024-1529 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de suppression branchement gaz et électricité 118 et 120 boulevard Charles de Gaulle entre les 14 et 18 octobre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 07/10/2024
    PDF 1.17 Mo

  • 2024 -1577 - RP - ouverture d'un établissement recevant du public - accueil du cirque HART sur le parking Boule de Fort - du 10 octobre au 13 octobre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 09/10/2024
    PDF 397.60 Ko

  • 2024-1536 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de réparation de deux conduites télécom cassées au 103/105 bd Charles de Gaulle du 21 octobre au 8 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
    PDF 1.13 Mo

  • 2024-1542 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de création de branchements d'eaux usées et pluviales 24/26 rue Bretonneau du 30 octobre au 13 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
    PDF 1.07 Mo

  • 2024-1544 - ST - Circulation et stationnement - Travaux suppression d'un branchement de gaz 40 rue de la Croix de Pierre du 4 au 15 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
    PDF 807.63 Ko

  • 2024-1537 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de maintenance des bornes installées sur la commune du 10 octobre au 31 décembre 2025

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
    PDF 1.52 Mo

  • 2024-1556 - ST - Réglementation de l'utilisation des aires sportives communales suite aux conditions météorologiques rendant impraticable l'utilisation des aires sportives extérieures (terrain d'honneur et plaine d'entraînement du complexe Guy Drut et le terrain de la Béchellerie

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
    PDF 73.64 Ko

  • 2024-1547 - ST - Circulation et stationnement - Réfection du poste de refoulement des eaux usées allée des Peupliers le 21 octobre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
    PDF 1.12 Mo

  • 2024-1545 - PM - Débit de boisson - Autorisation d'ouverture temporaire pour le Comité des Villes Jumelées le 20 octobre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
    PDF 207.05 Ko

  • 2024-1558 - ST - ERP - Maintien d'ouverture provisoire pour la boulangerie restauration FEUILLETTE

    Recueil des Actes Administratifs - 10/10/2024
    PDF 1.15 Mo