Arrêtés municipaux

1337 résultats
  • 2024-1653 - PM - Débit de boissons - Autorisation d'ouverture temporaire pour l'association "Les Sentiers du Savoir" le 1er décembre 2024

    14/11/2024
    Date de publication : 14/11/2024
  • 2024-165 - ST - Circulation et stationnement - Livraison de béton 18 rue du Clos Volant

    Recueil des Actes Administratifs - 22/02/2024
  • 2024-1646 - ST - Circulation et stationnement - Travaux d'arrachage et d'évacuation de végétaux 18 rue des Amandiers le 21 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 14/11/2024
    Date de publication : 14/11/2024
  • 2024-1645 - ST - Circulation et stationnement - Travaux d'abattage d'un arbre route de Mettray le 20 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 14/11/2024
    Date de publication : 14/11/2024
  • 2024-1644 - ST - Circulation et stationnement - Travaux poste de refoulement rue Louis Bézard du 18 au 22 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 14/11/2024
    Date de publication : 14/11/2024
  • 2024-164 - RP - Circulation et stationnement - Carnaval le samedi 23 mars 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 19/03/2024
  • 2024-1636 - PM - Circulation et stationnement - Marché de Noël de la Grenadière le 14 décembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 14/11/2024
    Date de publication : 14/11/2024
  • 2024-163 - PM - Stationnement et circulation - Déménagement 9 rue Honoré de Balzac

    Recueil des Actes Administratifs - 20/02/2024
  • 2024-1629 - ST - Circulation et stationnement - Travaux abattage arbre rue Bergson le 8 novembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 07/11/2024
  • 2024-1628 - ST - Arrêté permanent - Circulation et stationnement pour la rue du Docteur Calmette

    Recueil des Actes Administratifs - 31/10/2024