Arrêtés municipaux

1145 résultats
  • 2023-1191 - ST - Stationnement - Travaux de terrassement rue Louise Gaillard

    Recueil des Actes Administratifs - 07/09/2023
  • 2023-1192 - ST - Stationnement - Travaux de tirage et raccordement de la fibre optique quartier Maisons Blanches

    Recueil des Actes Administratifs - 07/09/2023
  • 2023-12 - ST - ERP - Occupation à titre exceptionnel de l'Escale pour les concerts d'Allotropiques et Temps Machine

    Recueil des Actes Administratifs - 24/01/2023
  • 2023-120 - RH - CST - Arrêté portant composition du Comité Social Territorial de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Cyr-sur-Loire

    Recueil des Actes Administratifs - 16/03/2023
  • 2023-1203 - PM - Stationnement - Déménagement au 1 rue Didier Edon

    Recueil des Actes Administratifs - 11/09/2023
  • 2023-1206 - ST - Stationnement - Travaux de mise en conformité des réseaux 16 rue Fleurie

    Recueil des Actes Administratifs - 07/09/2023
  • 2023-121 - RH - SSCST - Arrêté portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de Travail au sein du Comité Social Territorial de la Collectivité et du CCAS de Saint-Cyr-sur-Loire

    Recueil des Actes Administratifs - 16/03/2023
  • 2023-1214 - PM - Stationnement - Déménagement 91 rue de la Mésangerie

    Recueil des Actes Administratifs - 07/09/2023
  • 2023-1217 - ST - Stationnement - Travaux de terrassement rue de Palluau

    Recueil des Actes Administratifs - 07/09/2023
  • 2023-1220 - FIN - Régie - Recettes de l'école de musique - Institution

    Recueil des Actes Administratifs - 21/09/2023