Arrêtés municipaux

1145 résultats
  • 2023-244 - ST - Stationnement - Travaux branchement gaz 88 rue du Bocage

    Recueil des Actes Administratifs - 03/03/2023
  • 2023-143 - PM - Stationnement - Travaux 130 rue du Bocage

    Recueil des Actes Administratifs - 06/03/2023
  • 2023-246 - PM - Débit de boisson - Autorisation d'ouverture temporaire pour l'association Amitié Saint Cyr Japon

    Recueil des Actes Administratifs - 06/03/2023
  • 2023-247 - PM - Débit de boisson - Autorisation d'ouverture temporaire pour l'association Amitié Saint-Cyr Japon

    Recueil des Actes Administratifs - 06/03/2023
  • 2023-249 - PM - Stationnement - Travaux d'aménagement résidence au 104 boulevard Charles de Gaulle

    Recueil des Actes Administratifs - 09/03/2023
  • 2023-256 - PM - Débit de boisson - Autorisation temporaire pour l'association l'Etoile Bleue

    Recueil des Actes Administratifs - 10/03/2023
  • 2023-120 - RH - CST - Arrêté portant composition du Comité Social Territorial de la Ville et du Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Cyr-sur-Loire

    Recueil des Actes Administratifs - 16/03/2023
  • 2023-121 - RH - SSCST - Arrêté portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de Travail au sein du Comité Social Territorial de la Collectivité et du CCAS de Saint-Cyr-sur-Loire

    Recueil des Actes Administratifs - 16/03/2023
  • 2023-146 - CULT - Règlement - Bibliothèque municipale George Sand Règlement intérieur

    Recueil des Actes Administratifs - 16/03/2023
  • 2023-258 - SPORTS - Stationnement - Règlementation du stationnement et de la circulation pour un duathlon dimanche 26 mars 2023

    Recueil des Actes Administratifs - 16/03/2023