Arrêtés municipaux
1337 résultats
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2023-1462 - SPORTS - Stationnement et circulation - Concours hippique le 3 décembre 2023
30/11/2023 -
2023-1469 - PM - Taxi - Changement de véhicule pour les ambulances d'Ouzouer - Licence n° 8
Recueil des Actes Administratifs - 30/11/2023 -
2023-1475 - PM - Stationnement - Déménagement au 4, rue Charles Barrier
Recueil des Actes Administratifs - 30/11/2023 -
2023-1476 - PM - Stationnement - Déménagement au 2 rue Charles Barrier
Recueil des Actes Administratifs - 30/11/2023 -
2023-1431 - ST - Circulation et stationnement - Arrêté permanent pour la rue de Charcenay (entre la rue de Palluau et la Choisille)
Recueil des Actes Administratifs - 28/11/2023 -
2023-1428 - ST - Circulation et stationnement - Arrêté permanent pour l'allée Charles Barrier
Recueil des Actes Administratifs - 28/11/2023 -
2023-1429 - ST - Circulation et stationnement - Arrêté permanent pour l'allée Joël Robuchon
Recueil des Actes Administratifs - 28/11/2023 -
2023-1430 - ST - Circulation et stationnement - Arrêté permanent pour la rue François Arago
Recueil des Actes Administratifs - 28/11/2023 -
2023-1432 - ST - Circulation et stationnement - Arrêté permanent pour la rue de Palluau
Recueil des Actes Administratifs - 28/11/2023 -
2023-1376 - PM - Stationnement - Déménagement au 14 rue des Epinettes
Recueil des Actes Administratifs - 28/11/2023