Arrêtés municipaux

1145 résultats
  • 2023 - 1527 - ST - stationnement et circulation - travaux de terrassement sous trottoir pour la création branchement télécom 21 rue de la Grosse Borne

    Recueil des Actes Administratifs - 21/12/2023
  • 2023 - 1532 - ST - stationnement et circulation au droit des chantiers réalisés par les services du Cycle de l'Eau de TMVL

    Recueil des Actes Administratifs - 21/12/2023
  • 2023 - 1485 - ST - circulation et stationnement sur la commune pour des travaux de maintenance de l'éclairage public

    Recueil des Actes Administratifs - 21/12/2023
  • 2023 - 1533 - PM - stationnement véhicule - déménagement 3 rue Calmette

    Recueil des Actes Administratifs - 21/12/2023
  • 2023 - 1530 - PM - stationnement véhicule - déménagement 6 rue Pasteur

    Recueil des Actes Administratifs - 21/12/2023
  • 2023 - 1536 - PM - stationnement - déménagement 50 rue Victor Hugo

    Recueil des Actes Administratifs - 21/12/2023
  • 2023 - 1557 - PM - stationnement et circulation - déménagement au n° 65 boulevard Charles De Gaulle

    Recueil des Actes Administratifs - 26/12/2023
  • 2023-1564 - PM - Débit de boisson - Autorisation d'ouverture temporaire pour le RS St Cyr Tennis de table

    Recueil des Actes Administratifs - 04/01/2024
  • 2023-1563 - PM - Stationnement - Véhicule de déménagement 7 rue Charles Barrier

    Recueil des Actes Administratifs - 04/01/2024
  • 2024-13 - PM - Stationnement - Travaux recherche fuite réseau eaux usées au droit du n° 9 rue Edouard Manet

    Recueil des Actes Administratifs - 08/01/2024