Arrêtés municipaux

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  • 2024-1089 - PM - Taxis - Abrogation d'une autorisation d'exploiter un taxi et de stationner sur le domaine public communal

    Recueil des Actes Administratifs - 16/07/2024
    PDF 230.90 Ko

  • 2024-109 - PM - Stationnement - Travaux 2 rue du Lieutenant-Colonel Mailloux

    Recueil des Actes Administratifs - 26/01/2024
    PDF 265.49 Ko

  • 2024-1090 - PM - Taxis - Arrêté portant autorisation d'exploiter un taxi et de stationner sur le domaine public communal dans le cadre d'une cession à titre onéreux

    Recueil des Actes Administratifs - 16/07/2024
    PDF 302.69 Ko

  • 2024-1091 - PM - Stationnement - Emménagement 50 rue Victor Hugo les 24 et 25 juillet 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 16/07/2024
    PDF 280.72 Ko

  • 2024-1092 - ST - Circulation et stationnement - Livraison de béton et matériaux 8 rue des Fontaines les 29 juillet et 2 août 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 22/07/2024
    PDF 978.32 Ko

  • 2024-1094 - PM - Stationnement - Emménagement 3 rue Guynemer le 20 août 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 22/07/2024
    PDF 275.41 Ko

  • 2024-1095 - PM - Circulation et stationnement - Travaux 24 rue du Coudray

    Recueil des Actes Administratifs - 22/07/2024
    PDF 274.97 Ko

  • 2024-1096 - ST - Circulation et stationnement - Travaux pour candélabres du groupe scolaire Engerand du 29 juillet au 12 août 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 26/07/2024
    PDF 1.13 Mo

  • 2024-1097 - ST - Circulation et stationnement - Travaux pour candélabres rues Gaston Cousseau et Jacques-Louis Blot du 29 juillet au 12 août 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 26/07/2024
    PDF 1.14 Mo

  • 2024-1099 - PM - Stationnement - Travaux au 27 rue Fleurie du 9 au 13 septembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 22/07/2024
    PDF 279.48 Ko