Arrêtés municipaux
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2023-1376 - PM - Stationnement - Déménagement au 14 rue des Epinettes
Recueil des Actes Administratifs - 28/11/2023 -
2023-1372 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de la ZAC Ménardière-Lande-Pinauderie rue François Arago
Recueil des Actes Administratifs - 24/10/2023 -
2023-1371 - ST - Circulation et stationnement - Arrêté permanent pour le boulevard Alfred Nobel
Recueil des Actes Administratifs - 24/10/2023 -
2023-1370 - ST - Circulation et stationnement - Arrêté permanent pour la rue des Trois Tonneaux
Recueil des Actes Administratifs - 24/10/2023 -
2023-1368 - PM - Mise en sécurité - Procédure ordinaire bâtiment 32 quai de Portillon - Mainlevée péril appartements n° 6-8 et 10
Recueil des Actes Administratifs - 13/11/2023 -
2023-1367 - PM - Stationnement - Déménagement au n° 3 rue du Docteur Schweitzer
Recueil des Actes Administratifs - 17/10/2023 -
2023-1354 - ST - Circulation et stationnement - Travaux d'aménagement des cours d'école Roland Engerand et Charles Perrault
Recueil des Actes Administratifs - 16/10/2023 -
2023-1346 - PM - Stationnement - Intervention sur chambre télécom au 13 quai de la Loire
Recueil des Actes Administratifs - 16/10/2023 -
2023-1345 - PM - Débit de boisson - Autorisation temporaire pour le Comité des Villes Jumelées
Recueil des Actes Administratifs - 16/10/2023 -
2023-1341 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de création d'un plateau surélevé au niveau du 21 rue Roland Engerand
Recueil des Actes Administratifs - 16/10/2023