Arrêtés municipaux

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  • 2024-1078 - PM - Taxis - Changement de véhicule Eurl Deniau Nicolas

    Recueil des Actes Administratifs - 11/07/2024
    PDF 249.60 Ko

  • 2024-1059 - ST - Circulation et stationnement - Travaux suppression d'un branchement de gaz derrière le 8 allée du sous-lieutenant Christian Plisson du 22 juillet au 2 août 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 12/07/2024
    PDF 827.90 Ko

  • 2024-1058 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de suppression d'un branchement de gaz au 10 rue des Trois Tonneaux

    Recueil des Actes Administratifs - 12/07/2024
    PDF 787.45 Ko

  • 2024-1090 - PM - Taxis - Arrêté portant autorisation d'exploiter un taxi et de stationner sur le domaine public communal dans le cadre d'une cession à titre onéreux

    Recueil des Actes Administratifs - 16/07/2024
    PDF 302.69 Ko

  • 2024-1089 - PM - Taxis - Abrogation d'une autorisation d'exploiter un taxi et de stationner sur le domaine public communal

    Recueil des Actes Administratifs - 16/07/2024
    PDF 230.90 Ko

  • 2024-1081 - SPO - Circulation et stationnement - Marathon/10 et 20 km/Marche nordique dimanche 22 septembre 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 15/07/2024
    PDF 1.15 Mo

  • 2024-1091 - PM - Stationnement - Emménagement 50 rue Victor Hugo les 24 et 25 juillet 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 16/07/2024
    PDF 280.72 Ko

  • 2024-1085 - PM - Stationnement - Emménagement 17 rue Paul Doumer du 19 au 21 juillet 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 16/07/2024
    PDF 267.99 Ko

  • 2024-1072 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de création d'un éclairage public rue du Docteur Calmette du 29 juillet au 28 août 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 16/07/2024
    PDF 838.92 Ko

  • 2024-1071 - ST - Circulation et stationnement - Travaux de création d'un éclairage public rue Victor Hugo du 29 juillet au 28 août 2024

    Recueil des Actes Administratifs - 16/07/2024
    PDF 827.28 Ko